Toutes les entrées et sorties de l’établissement se font par le 50 rue de Limayrac. Il est demandé aux étudiants de ne pas s’attarder devant l’établissement pour des raisons de sécurité et de bon voisinage. Des efforts d’aménagement ont été réalisés dans l’institut pour un meilleur accueil des étudiants (cafétéria …)

Le portail ouvre à 7 h30 et ferme à 18 h. L’accueil est ouvert de 7 h 45 à 18 h du lundi au jeudi, vendredi 17 h (sauf vacances scolaire.

Le plan Vigipirate est toujours actif. Toute personne étrangère à l’établissement doit se présenter à l’accueil

Le stationnement est interdit aux étudiants sur l’ensemble du parking de l’Institut. Nous invitons les étudiants à respecter le code de la route pour le stationnement. L’institut ne serait en aucun cas responsable d’une verbalisation.

Ce règlement s’applique lors de toutes les activités organisées par l’établissement qui ont lieu à l’extérieur (sorties, voyages …).

Lors de ces activités, les étudiants peuvent utiliser leurs appareils photos à condition de respecter la législation sur le « droit à l’image ».

Tout étudiant est tenu de conserver en bon état les locaux de l’Institut ainsi que le matériel qui lui est confié pour ses études. Chaque groupe d’étudiants est responsable du rangement de sa salle dont le mobilier ne doit en aucun cas être déménagé. Tout étudiant doit veiller à maintenir la propreté des locaux.

La cafétéria sera maintenue en bon état de rangement et de propreté sous peine de fermeture. Les boissons sont consommées sur place. Il n’est en aucun cas autorisé de consommer boissons et nourriture  à l’intérieur des bâtiments scolaires et des salles de cours. En période hivernale, et en fonction de nos possibilités, il sera attribué une salle pour le déjeuner entre 12h et 14h.

Il est interdit de fumer dans l’enceinte de l’établissement

Il est strictement interdit de fumer dans l’enceinte de l’établissement depuis le 1^er février 2007, en application du Décret n° 2006-1386 du 15 novembre 2006 (J.O du 16/11/2006). Le non respect de cette interdiction peut entraîner l’application de sanctions disciplinaires voire d’une contravention d’un montant de 68 €.

Toutefois, pour des raisons de sécurité et afin d’éviter que les étudiants ne fument dans la rue de Limayrac, nous avons créé un espace fumeur que nous vous demandons de respecter.

L’accès au Restaurant et à la Résidence-Etudiants se fait par l’extérieur. Une carte étudiant remise en début d’année scolaire, doit être obligatoirement présentée à chaque passage au self, et le compte obligatoirement approvisionné.

Pour la Résidence, voir le règlement spécifique.

L’utilisation des équipements informatiques de l’établissement est assujettie à une charte signée en début d’année. LE NON-RESPECT DE CETTE CHARTE POURRA FAIRE L’OBJET DES DISPOSITIONS SUIVANTES : A l’instar du règlement intérieur de l’établissement, le non-respect des principes établis ou rappelés par la Charte pourra donner lieu à une limitation ou une suppression de l’accès aux services, à des sanctions disciplinaires pouvant aller jusqu’au Conseil de Discipline et à des sanctions pénales prévues par les lois en vigueur. L’établissement se réserve le droit de porter plainte contre toutes personnes portant atteinte à l’établissement ou à une personne de l’établissement.

Les téléphones portables et tout autre objet de ce genre doivent être obligatoirement mis hors service et rangés pendant les cours. En dehors des salles de cours, ils doivent fonctionner sur un mode silencieux (vibreur…). Les conversations téléphoniques avec les correspondants ont lieu à l’extérieur des bâtiments et de façon la plus discrète possible. C’est une question de respect des autres et de savoir vivre. Le non-respect de ces règles entrainera la confiscation de ces appareils pendant les heures d’ouverture de l’Etablissement.

Une tenue correcte qui respecte les autres et valorise sa propre image en tant que futur professionnel et celle de l’établissement est exigée des étudiants. Toute attitude de l’étudiant, tout signe apparent d’aliénation, de manipulation ou de prosélytisme considéré, après dialogue, comme portant atteinte à la dignité de la personne ne sera pas accepté dans l’établissement et entraînera des sanctions allant jusqu’à l’exclusion. De même, aucun port de signes religieux (article L. 141-5-1 du code de l’éducation) ou de tenue à caractère politique, raciste ou exhortant à la violence ne sera admis dans l’établissement.

Rappel du BO « tout port d’arme ou d’objet dangereux, quelle qu’en soit la nature, est strictement prohibé. L’introduction et la consommation de produits stupéfiants sont expressément interdits ».

Il existe à l’Institut Limayrac un BDE (bureau des étudiants). Tout affichage ou organisation d’un quelconque évènement doit se faire en accord avec le BDE sous couvert du Chef d’Etablissement.

L’établissement décline toute responsabilité en matière de vol d’objets personnels (vêtement, bijou, argent…). Les étudiants doivent prendre toute mesure appropriée à la sauvegarde de leurs biens. Néanmoins, ils sont invités à faire connaître à l’accueil tout préjudice subi.

Pour tous les stages obligatoires ou optionnels, une convention sera signée avant le début de stage.

Tout manquement au règlement intérieur ou tout ce qui nuit à la bonne marche et au bon esprit de l’établissement pourra entraîner des sanctions, un conseil d’éducation, un conseil de discipline ou une exclusion.

Chaque fois que cela est nécessaire, le chef d’établissement convoque un conseil de discipline. La famille est prévenue du motif, de la date et de l’heure du conseil et reçoit une lettre recommandée avec accusé de réception trois jours avant le conseil.

La composition du conseil de discipline est du ressort du chef d’établissement qui est le seul habilité à prendre une décision. Les membres de ce conseil font partie de la communauté éducative.

Les parents, s’ils sont responsables financiers, et s’ils le désirent, peuvent aussi être présents. L’étudiant convoqué peut être exclu jusqu’à la décision du conseil de discipline.

En cas d’actes illicites (atteintes graves aux personnes ou aux biens), outre les procédures disciplinaires, des poursuites pénales pourront être engagées à l’initiative du chef d’établissement.

Il est demandé à chacun de se conformer à la discipline et à la bonne organisation du travail en cours d’année.

Il est important de comprendre que l’absence à un cours pénalise l’étudiant, quelle que soit la raison. Sur les bulletins de notes apparaît le nombre d’heures d’absence sans distinction, c’est au niveau de l’appréciation de chaque enseignant, ou générale, que des précisions liées aux absences pourront être données.

L’étudiant traite directement avec son Responsable de Section. Il doit le prévenir le jour-même de son absence par courriel, ainsi que les enseignants concernés. Par ailleurs, le responsable financier recevra un courrier mensuel, lorsque l’étudiant aura totalisé 3 demi-journées cumulées.

Pour les étudiants mineurs, les responsables financiers sont prévenus quotidiennement des absences, par SMS.

Pour les étudiants Boursiers de l’État (Crous), la Vie Étudiante peut suspendre le paiement des bourses, en accord avec le RS et le Chef d’Établissement Adjoint.

Toutes les évaluations sont notées, par matière, sur le bulletin. Ainsi pour chaque étudiant, le responsable financier connait le nombre d’évaluations manquées.

Si un étudiant n’a pas assez d’évaluations, il n’est pas noté et de ce fait, ne pourra pas prétendre à demander un passage en classe supérieure, ou à demander à l’équipe pédagogique de remplir un dossier pour une poursuite d’études.

Le rattrapage d’une évaluation n’est pas automatique. Chaque enseignant est libre de le proposer ou non.

Les enseignants et le RS communiquent régulièrement, afin de ne pas attendre la fin du semestre pour réagir si un étudiant cumule trop d’absences aux évaluations ou s’il ne rend pas le travail demandé. Si ce cumul est trop important, il reçoit un avertissement écrit ou est convoqué par un Conseil d’Éducation, composé à minima du RS, du Chef d’Établissement Adjoint et des Étudiants Délégués.

Un groupe ne peut fonctionner normalement que si chacun respecte la ponctualité. Un étudiant qui arrive en retard n’est pas admis en cours. Il se présentera à la vie scolaire, ne quittera pas l’établissement et se rendra en cours sur la séquence suivante.

Le Centre de Documentation et d’Information est ouvert dans le cadre du règlement édicté en début d’année. Se référer au règlement du CDI.

Afin de réprimer tout copiage et permettre aux étudiants une égalité face aux devoirs sur table et examens blancs, tout enseignant est habilité à sanctionner un étudiant qui copie ou qui ne respecte pas les règles ci-dessous. Son cas sera ensuite traité par le responsable de section et le chef d’établissement adjoint qui pourront envisager une sanction en conséquence.

Lors des évaluations :

• Les téléphones portables sont strictement interdits. Ils doivent être impérativement éteints et rangés dans les sacs, idem pour les calculatrices lorsqu’elles ne sont pas autorisées explicitement,
• Les sacs doivent être déposés à l’entrée de la salle,
• Tout étudiant surpris avec un téléphone à la main ou sur la table sera immédiatement sanctionné par un rapport émis par le surveillant et le téléphone confisqué.
• Sont autorisés sur les tables, uniquement les copies, les feuilles de brouillon et le nécessaire pour écrire.
• Il est interdit de quitter définitivement la salle d’examen avant les trois quarts de sa durée,
• Au-delà de cette durée, toute sortie ne pourra se faire qu’avec autorisation du surveillant. L’étudiant pourra être accompagné par un surveillant,
• Pour les examens blancs, les brouillons et les copies sont fournis par l’Institut.

Les devoirs maison doivent être rendus dans les délais impartis.

Le fonctionnement pédagogique de chaque section est indiqué par le responsable de section. Le relevé des notes obtenues, des appréciations, est communiqué à l’étudiant et au responsable financier. Ces éléments  figurent sur le dossier scolaire destiné au jury en fin de scolarité. Dans plusieurs filières, quelques matières sont évaluées en CCF (Contrôle en Cours de Formation), ce sont des évaluations comptant pour l’examen final.

Les étudiants sont représentés au sein de la communauté éducative par des étudiants délégués élus pour la durée de l’année scolaire. Les étudiants délégués sont un lien privilégié entre les étudiants qu’ils représentent, les professeurs et la direction. Ils ont le devoir de participer aux différentes réunions et aux les conseils de classe. Leur rôle est très important, il donne à l’équipe enseignante un éclairage différent de la classe.

Le conseil de classe permet également de faire le point dans chaque discipline sur la participation, le dynamisme et la mise au travail des étudiants.

Trois mentions pourront être décernées en conseil de classe par l’équipe pédagogique : les encouragements, les compliments et les félicitations ; ces mentions seront portées sur le bulletin.

• Encouragements: témoignage de reconnaissance adressé à l’étudiant pour son engagement significatif dans le travail, même si les résultats restent modestes, qui se traduit notamment par des signes d’efforts, d’investissement, d’intérêt, de peine qu’il se donne, etc.
• Compliments: témoignage de reconnaissance adressé à l’étudiant pour le bon niveau de ses résultats et une attitude positive face au travail.
• Félicitations: témoignage de reconnaissance adressé à l’étudiant pour l’excellence de ses résultats et de son comportement face au travail.

En cas de remarques très négatives sur le comportement face au travail, le chef d’établissement ou son adjoint prendront les sanctions adaptées (avertissement pour manque de travail,  pour comportement …)